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La citation ”L’enfer c’est les autres” est une citation de Jean-Paul Sartre. Elle m’a frappée alors que je lisais un excellent article sur le site de Deveau Avocats ”CONFINEMENT DÛ À LA COVID-19 : QU’EN EST-IL DES TROUBLES DE VOISINAGE EN COPROPRIÉTÉ?”. Il résume bien les options relativement à un des enjeux qui est actuellement accentué par le fait que les copropriétaires sont confinés à la maison depuis mars dernier. Bien que le déconfinement commence, encore beaucoup de gens travaillent de la maison et il est donc crucial d’être respectueux les uns envers les autres et d’adopter des gestes simples pour minimiser les bruits d’impacts et bruits aériens:
Il est important de savoir que selon la nature du bruit l’approche de résolution sera différente (actions humaines (mode de vie, chicanes, animaux nuisibles, enfants, etc.), enjeux acoustiques (travaux de mauvaise qualité, plancher mal installé, matériaux de faible qualité acoustique, etc), bruit externe à l’immeuble (usine, train, etc.)). Cependant de notre avis, afin d’éviter d’abîmer les relations humaines entre les résidents de l’immeuble, les premières étapes demeurent toujours les mêmes, soient :
Lorsque les gens ne collaborent pas, il pourrait être bien de leur transmettre le jugement du 11 décembre 2018 qui a imposé une pénalité de 15 000 $ à un copropriétaire bruyant. Cela pourrait leur faire réaliser que la vie en copropriété implique des obligations et que bien que les copropriétaires doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage, il y a des limites à ne pas franchir.
Alors il y a lieu d’entreprendre d’autres mesures pour inciter à la résolution telles que :
Lorsque vous êtes face à un cas particulier, discutez-en autour de vous ou avec votre gestionnaire ou conseil d’administration, car parfois les gens ont de bonnes idées. Le bruit étant intangible et souvent question de perception, il faut parfois ”sortir de la boîte” pour arriver à résoudre la situation. Parfois, il faut également faire preuve de compromis des 2 côtés et convenir d’horaires appropriés pour la période de bruit par exemple (dans le cas de mon pianiste pris en exemple dans le point 1 cela a résolu la situation). Si vous êtes à court d’idées ou que vous croyez avoir tout essayé, alors il devient temps de consulter un avocat.
Comme il y a bien des cas de figure possibles en matière de nuisance sonore, nous vous invitons à consulter un avocat lorsque la situation persiste et que l’on n’arrive pas à avoir la collaboration des copropriétaires. De notre côté, comme gestionnaire, nous vous encourageons fortement à engager un processus de discussion avec votre voisin et éventuellement de médiation, puis d’arbitrage au besoin. De nombreuses déclarations de copropriété imposent d’ailleurs de tenter de résoudre les différends de cette façon avant d’engager un processus judiciaire plus coûteux, tel qu’une injonction par exemple.
Voici une liste de plusieurs avocats et notaires qui sont spécialisés en médiation et arbitrage. Également, nous vous invitons à consulter Me Jean-François Gendron qui manque à la liste précédente, mais qui se spécialise également en médiation et arbitrage en copropriété et que nous avons utilisé avec satisfaction à quelques reprises chez SolutionCondo.
Finalement, Me Stefania Chianetta parle depuis de nombreuses années de ces processus de résolution de conflits qui sont bien moins coûteux et stressants pour l’ensemble des parties prenantes et nous vous invitons donc à lire ses textes :
Élise Beauchesne, CPA, CA, Adm.A
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Support
Elise Beauchesne dit :
26 juin 2020 À 14 h 06 min
Bonjour,
Si vous n'avez pas mandaté les travaux, vous n'avez pas d'obligation de payer. Par ailleurs, si la qualité des travaux n'y est pas, vous pourriez avoir à les refaire.
Il est toujours judicieux d'avoir une décision du conseil avant d'aller de l'avant avec des travaux. Par ailleurs, un seul administrateur peut engager la responsabilité du conseil, donc il faut voir si l'un d'entre vous avez donné une quelconque autorisation.
Cordialement
Elise
Elise Beauchesne dit :
26 juin 2020 À 14 h 04 min
Le site du RGCQ(rgcq.org) est une source d'information. Sinon, il y a également http://www.lacopropriete.info/
Geillon dit :
10 juin 2020 À 17 h 21 min
Bonjour,
Je vous signale qu'en raison des travaux au marteau piqueur en permanence sous nos fenêtres, l'enfer ce n'est pas les autres voisins mais les travaux non signalés avant l'achat par le constructeur depuis 2018. En effet, ils m'avaient assuré que « la Phase 4 serait la dernière et que le projet était totalement achevé ». Je n'aurai jamais acheté mon unité en le sachant. J'ai porté plainte auprès des services du ministère de la santé car, les décibels trop élevés en permanence occasionnent des problèmes de santé à mon enfant et à moi-même : migraines, vomissements, douleurs et perte d'audition. Sans compter qu'en raison de la COVID-19 j'ai perdu des clients lors de mes réunions et travaux en visioconférences en raison des nuisances sonores audibles autant sur les sessions que lors de mes appels téléphoniques.
Sylvie dit :
10 juin 2020 À 16 h 17 min
Existe t’il une ressource de consultation général pour la copropriété ?gratuit
Berthe Simard dit :
25 mai 2020 À 12 h 33 min
J’aimerais vous savoir quoi faire à ce sujet:
Le chum d’une copropriétaire a décidé de son propre chef de changer les bordures de bois du stationnement sans en parler au Conseil d’Administration . Il n’a reçu aucune autorisation de notre part. De plus, il est très agressif et irrespectueux. Il nous réclame le coût du matériel et en plus son temps. Nous avons reçu une facture faite maison sans preuve de l’endroit où il a acheté les matériaux.
Est-ce approprié de lui envoyer une lettre lui précisant que nous ne paierons pas?